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    Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

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    Mosac
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    Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Mosac le Dim 7 Aoû 2016 - 23:02

    Bonjour!
    Je viens de Berne, Suisse (pardon mon francais et mes accents aigus et circonflexes qui manques...). Nous sommes en train d' acheter une caravane Eriba Puck en France. C'est un Puck de 500 kg (annee 1986), qui n'a pas besoin d'une carte grise. En Suisse la loi est different et il faut immatriculer la caravane. Pour que c'est possible, il faut savoir le poids de la caravane (se qui se trouve sur la plaque) et aussi la date de premier mise en circulation. Mais comment savez-vous cette date si il ne faut pas avoir une carte grise? Ou pouvez-vous verifier cette date? Payez-vous des impots pour la caravane? Ou est-ce-que la caravane est enregistre a la carte grise du vehicule de traction? J'espere que quelqu'un peut m' aider. Ca serait super gentil!
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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Discret le Dim 7 Aoû 2016 - 23:32

    Bonjour et Bienvenue,

    En France,les moins de 500KG de poids en charge prennent l'immatriculation de la voiture .Pas de certificat d'immatriculation.On peut retrouver la date de sortie de l'usine avec le numéro de série,mais ce sera pas précis .Peut etre faudrait il voir si l'actuel propriétaire a toujours la facture?Ce serait de la chance mais ...
    Pas de contrôle technique ni de taxe sur la caravane
    Non,il n'y a pas d'enregistrement de la caravane sur la voiture .En général les assurances assurent les caravanes de moins de 500kg avec l'assurance de la voiture quand celle ci est attelée.Lorsqu'elle est dételée la caravane dans ce cas n'est plus assurée .Nous sommes nombreux à avoir cette assurance complémentaire .
    J'espère avoir répondu à tes questions


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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Gratefulman0 le Lun 8 Aoû 2016 - 14:42

    Autrement avec le N° de série, on pourrait comparer sur le tableau du forum et te dire l'année approximative... Twisted Evil Very Happy

    Mosac
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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Mosac le Lun 8 Aoû 2016 - 19:29

    Merci bien pour ces information! Mais comment ca marche pour recevoir un duplicate de la plaque mineralogique? Est-ce-que la prefecture n'a pas d' information sur la remorque non plus?
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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Discret le Lun 8 Aoû 2016 - 20:47

    Bonjour,

    Nous ne parlions pas de la plaque minéralogique.Nous parlions de la plaque Eriba qui comporte le numéro de série ,les poids à vide,en charge ainsi que le poids maximal en flèche.
    En France,les moins de 500KG de PTAC prennent l’immatriculation de la tractrice et n'ont aucun certificat d'immatriculation propre.


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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Mosac le Mar 9 Aoû 2016 - 7:30

    Oui, je sais bien la difference de ces deux plaques (D'apres le numero de serie, notre caravane est de 1986) Mais j'ai pense que vous devez quand meme mettre une plaque mineralogique a votre caravane, non? Et ma question est, si la prefecture ne veut pas savoir de quelle caravane il s'agit, avant de remettre cette plaque. Merci d'avance!
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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

    Message par Gratefulman0 le Mar 9 Aoû 2016 - 9:12

    Il est bien de poser des questions, mais il est mieux de lire les réponses... Twisted Evil

    En France,les moins de 500KG de PTAC prennent l’immatriculation de la tractrice et n'ont aucun certificat d'immatriculation propre. study

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    Re: Comment verifier la date de la premiere mise en circulation?

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